LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES
Présentation de la marque LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES
Déposée le 14 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES est expirée depuis le 14 juin 2015.
ATP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285039 - Publication au BOPI 2005-03-29
Renouvellement sans limitation n°2044192 - Publication au BOPI 1995-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46